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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.15
… Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.25
… Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23
… D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4 > 8704.43
… D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des …
Explanatory notes
… 84.86 - Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des … position couvre les machines et appareils du type utilisé exclusivement ou principalement pour la fabrication des …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4
… Autres pellicules, non perforées, d'une largeur excédant 105 mm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446 > 8446.30
… Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, sans navettes …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.28
… Titrant moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques) …
Section I > Chapitre 4 > Position 0401 > 0401.50
… D'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7408 > 7408.1 > 7408.11
… Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm …