… l'autre. Les fausses lisières sont destinées à prévenir l'effilochage; elles peuvent, par exemple, consister en une … bandes dans le but d'empêcher les bords de ces bandes de s'effilocher. Aucune démarcation entre le tissu à chaîne et à … à intervalles réguliers; cette mention n'a pas pour effet de modifier leur classification. Sont exclus de cette …
… stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques … et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse 3006.50 - Trousses et boîtes de pharmacie … stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies . On reprend ici les ligatures de …
… de verre ou de matières plastiques d'indices de réfraction différents. Celles en verre sont recouvertes … la surface a subi le polissage final qui leur confère les effets optiques recherchés, même si ce polissage a été …
… tissus brochés véritables). Des éléments permettant d'effectuer la distinction entre les broderies et ces autres … dans les tissus brochés. C'est donc en procédant à leur effilage au niveau de leurs dessins que l'on peut notamment … tissu de fond a été évidé aux endroits où l'application est effectuée (incrustations). C) Des soutaches, des fils de …
… clapet, soupape, bille, boulet, pointeau, vanne, membrane déformante, etc.) qui, suivant sa position, ouvre ou ferme … ou du n° 90.32 . Lorsque le contrôle ou la commande s'effectuent à distance, seul l'organe de robinetterie est à …
… les lampes tubulaires, droites ou courbes, et les lampes à effets particuliers (lampes mignonnettes pour illuminations, … les lampes tubulaires, droites ou courbes, et les lampes à effets particuliers (lampes mignonnettes pour illuminations, …
… les tours (y compris les centres de tournage)) qui peuvent effectuer sur une même pièce différents types d'opérations … multiples). Ils doivent satisfaire à deux conditions : effectuer plusieurs opérations d'usinage et changer … sur l'autre. Ce groupe couvre les machines à poste fixe effectuant deux opérations d'usinage ou plus à l'aide de …
… généralement que pour la récupération des fibres, par effilochage notamment (en vue de leur réemploi dans … par exemple). Sont par contre exclus de cette position, les effilures de bonneterie (fils emmêlés, provenant de la … vieux matelas, coussins, couvre‑pieds, etc.), ainsi que les effilochés. Ces produits relèvent des positions des …
… porte-objectif au dos porte-film, permet de faire effectuer indépendamment à ces deux éléments des mouvements … reliés l'un à l'autre et fixés sur un trépied, qui effectuent simultanément les prises de vue. Ces appareils …
… ou bornes de signalisation, d'enseignes ou de simples réflecteurs pour cycles, automobiles, etc. Ces articles, … ou prismatiques susceptibles de donner un certain effet d'optique sans qu'ils aient à être travaillés … ou partie de la surface a été poli en vue d'obtenir des effets optiques appropriés relèvent des n°s 90.01 ou 90.02 , …
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