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Système harmonisé
Section X > Chapitre 47 > Position 4706 > 4706.20
… Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.81
… Avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.4
… Composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine (hydrogénés ou non) sans …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.10
… Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. … de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips et articles similaires), autre qu'en bonneterie. Elle couvre … des n°s 61.08 ou 61.09 , selon le cas. Cette position exclut également les soutiens‑gorge, gaines, corsets et …Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… 15.10 ‑ Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non … pour cette catégorie. Ce produit présente une couleur claire, jaune à jaune brun, une odeur et saveur acceptables, … Alimentarius pour cette catégorie.Ce produit est de couleur claire, jaune à vert, d’une bonne odeur et d’une bonne …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, …
Explanatory notes
… 69.03 - Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, … ces ouvrages, on peut citer : 1) Tout d'abord, un groupe d'articles dont le caractère essentiel, par opposition aux …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les …
Explanatory notes
… électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les … à l'air libre; dans d'autres, il brûle en vase presque clos, l'enceinte où il jaillit ne communiquant avec …Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, …
Explanatory notes
… les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, … 8309.90 ‑ Autres La présente position englobe un ensemble d’articles en tous métaux communs, parfois associés à d’autres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452 > 8452.90
… Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres …