Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407
… Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04. …
Explanatory notes
… 54.07 ‑ Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04 . 5407.10 ‑ Tissus obtenus à partir … de diverses couleurs 5407.94 ‑ ‑ Imprimés Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905
… Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment. …
Explanatory notes
… 69.05 - Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, … 1) Les tuiles de couverture (pour toitures, couronnement des murs, etc.), qu'il s'agisse de tuiles ordinaires de toute forme (plates, percées ou avec crochet, demi-rondes, à emboîtement, c'est-à-dire munies de nervures, …Section I > Chapitre 3 > Position 0303
… Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04. …
Explanatory notes
… 03.03 ‑ Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du … spp .), balaous du Pacifique ( Cololabis saira ), comètes ( Decapterus spp .), capelans ( Mallotus villosus ), espadons …Section XI > Chapitre 54 > Position 5408
… Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.05. …
Explanatory notes
… 54.08 ‑ Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.05 . 5408.10 - Tissus obtenus à partir … de diverses couleurs 5408.34 - - Imprimés Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1
… Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00
… Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non …
Classification opinions
… 1. Résidu (« pellet waste ») provenant du nettoyage des racines de manioc avant leur «pelletisation» , composé … et des grains de sable siliceux (44 % environ) qui se sont détachés au cours du lavage et du brossage des racines. …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30
… médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire …
Classification opinions
… 1. Appareil photographique présenté séparément, destiné à être inséré dans un appareil à rayons X pour …Section IV > Chapitre 22 > Position 2209 > 2209.00
… Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique …
Classification opinions
… 1. Sélections d'huile végétale, de vinaigre et d'une combinaison d'huile et de vinaigre, chacune comportant des ingrédients ajoutés , présentées dans des flacons … de sablier en assortiment conditionné pour la vente au détail. Les flacons sont présentés sur un cadre métallique …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.1
… Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.4
… Alcaloïdes de l’ephedra et leurs dérivés; sels de ces produits …