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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.14
… Appareils de scintigraphie …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, …
Explanatory notes
… 40.09 ‑ Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, … - Non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières : 4009.11 - - Sans accessoires … tuyaux composés exclusivement de caoutchouc vulcanisé non durci, ainsi que les tubes et tuyaux dont la paroi en …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522
… et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des n°s 85.19 ou 85.21. …
Explanatory notes
… et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des n°s 85.19 ou … les parties et accessoires destinés exclusivement ou principalement aux appareils relevant des n°s 85.19 … Parmi les parties et accessoires dont il s'agit, on peut citer : 1) Les lecteurs phonographiques , également …Section XI > Chapitre 54 > Position 5406
… Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés …
Explanatory notes
… 54.06 ‑ Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés … position couvre les fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés …Section I > Chapitre 2 > Position 0206
… Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, …
Explanatory notes
… 02.06 ‑ Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, … 0206.22 ‑ ‑ Foies 0206.29 ‑ ‑ Autres 0206.30 ‑ De l'espèce porcine, frais ou réfrigérés ‑ De l'espèce … par exemple), la thyroïde, l'hypophyse. Pour les principes à appliquer pour le classement des abats, voir les …Section X > Chapitre 48 > Position 4822
… en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis. …
Explanatory notes
… en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis. 4822.10 ‑ Des types utilisés pour l'enroulement des … Ils sont parfois perforés. Ils peuvent être vernis ou durcis par un enduit de matière plastique; toutefois, les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires …
Explanatory notes
… 38.16 ‑ Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires … l'art dentaire ou la bijouterie, selon le procédé dit à cire perdue . Sont en outre couverts ici les pisés de …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
… micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02); poudres à lever préparées. …