… A) de la Note 1, sont classés au n ° 28.44, même s'ils sont susceptibles de répondre aux spécifications d'autres … doivent être classés dans cette position, même s'ils sont susceptibles de répondre aux spécifications d'autres … la fonction d’un produit. Ainsi, par exemple, les produits susceptibles de relever de la première catégorie du n° …
… de fabrication en vue d'obtenir les propriétés physiques susceptibles de le rendre apte à un emploi particulier en tant que pigment. Les autres … en raison de leurs propriétés particulières, ne sont pas susceptibles de servir comme pigments, relèvent d'autres …
… de la présente position on peut citer : les robes de baptême, les nids d'ange, les barboteuses, les bavoirs, les … au dessus, pour bébés. Il est à noter que les articles susceptibles de relever à la fois de la présente position et …
… de la présente position on peut citer : les robes de baptême, les nids d'ange, les barboteuses, les bavoirs, les … au dessus, pour bébés. Il est à noter que les articles susceptibles de relever à la fois de la présente position et …
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