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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.31
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois …
Section I > Chapitre 5 > Position 0508 > 0508.00
… mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5405 > 5405.00
… Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6405
… Autres chaussures. …
Explanatory notes
… 64.05 - Autres chaussures. 6405.10 - A dessus en cuir naturel ou reconstitué 6405.20 - A dessus en matières textiles 6405.90 - Autres Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 4 du présent …Section XII > Chapitre 64
… Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces …
Explanatory notes
… au dessus (Section XI); c) les chaussures usagées du n° 63.09; d) les articles en amiante … quels que soient leurs formes et dimensions et les usages propres pour lesquels elles sont conçues, leur mode …Legal note
… les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants … au dessus (Section XI); c) les chaussures usagées du n° 63.09; d) les articles en amiante …Section XI > Chapitre 58
… Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; …
Explanatory notes
… Chapitre 58 Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; … et des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. CONSIDERATIONS GENERALES A l'exception de …Legal note
… Notes. 1.‑ N'entrent pas dans le présent Chapitre les tissus spécifiés à la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, … et des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. …Section XVIII > Chapitre 92
… Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments …
Explanatory notes
… Chapitre 92 Instruments de musique; Parties et accessoires de ces instruments Notes. … articles de brosserie pour le nettoyage des instruments de musique (n° 96.03), ou les monopodes, les bipieds, les … baguettes et articles similaires pour instruments de musique des n°s 92.02 ou 92.06, présentés en nombre …Legal note
… articles de brosserie pour le nettoyage des instruments de musique (n° 96.03), ou les monopodes, les bipieds, les … baguettes et articles similaires pour instruments de musique des n°s 92.02 ou 92.06, présentés en nombre …Section XI > Chapitre 53 > Position 5309
… Tissus de lin. …
Explanatory notes
… 53.09 ‑ Tissus de lin . ‑ Contenant au moins 85 % en poids de lin : 5309.11 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5309.19 ‑ ‑ Autres ‑ … ‑ ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations …Section V > Chapitre 25 > Position 2501 > 2501.00
… sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents …