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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2804
… Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… 28.04 ‑ Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. 2804.10 ‑ Hydrogène … à partir de gaz à l'eau, de gaz de fours à coke ou de produits hydrocarbonés. C'est un élément généralement … Sous le nom de gaz rares ou gaz inertes, on désigne les éléments suivants, remarquables par leur manque d'affinité …Section IV > Chapitre 18 > Position 1802
… Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao. …
Explanatory notes
… 18.02 - Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao. La présente position couvre l'ensemble des … pour l'extraction de la théobromine, pour la préparation d'aliments du bétail (dans ce cas, il n'est ajouté qu'une … de torréfaction et de concassage de celles‑ci. Ces produits contiennent fréquemment des fragments d'amandes …Section XII > Chapitre 66 > Position 6602
… Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. …
Explanatory notes
… 66.02 - Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. Sauf les … laisses-fouets, les cravaches, les badines, les sticks et objets similaires, de toute espèce, quelle que soit la … utilisées comme appui pour la marche, les bâtons de boy-scouts, les houlettes de bergers, les cannes pour personnes …Section II > Chapitre 14
… Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… Chapitre 14 Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris … avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), les éclisses d'osier, de roseaux et similaires, les … pour la fabrication des boutons ou de certains autres objets de tabletterie. 3) Les autres produits d'origine …Legal note
… avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), les éclisses d'osier, de roseaux et similaires, les …Section XV > Chapitre 81
… Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières …
Explanatory notes
… Chapitre 81 Autres métaux communs ; cermets; ouvrages en ces matières CONSIDERATIONS GENERALES … ), du cobalt, y compris les mattes de cobalt et les autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt (n° … non repris dans le présent Chapitre ou dans les Chapitres précédents de la Section XV relèvent du Chapitre 28 . La …Section XI > Chapitre 50 > Position 5007
… Tissus de soie ou de déchets de soie. …
Explanatory notes
… 50.07 ‑ Tissus de soie ou de déchets de soie (+). 5007.10 ‑ Tissus de bourrette 5007.20 ‑ … tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette 5007.90 ‑ Autres … avec des fils de soie, de la bourrette de soie ou d'autres déchets de soie. Parmi eux, on peut citer : 1) Les habutaï, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7207
… Demi-produits en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.07 ‑ Demi‑produits en fer ou en aciers non alliés. - … les blooms, les billettes, les ronds, les brames, les largets, les produits de section pleine simplement dégrossis …Section XI > Chapitre 61 > Position 6105
… Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… - Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. 6105.10 - De coton 6105.20 - De fibres … Exception faite des chemises de nuit du n° 61.07 et des T-shirts et maillots de corps du n° 61.09 , la présente position couvre …Section X > Chapitre 49 > Position 4901
… Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. …
Explanatory notes
… 49.01 ‑ Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. 4901.10 ‑ En feuillets isolés, même pliés … à 49.04 . Sont repris ici : A) Les livres et plaquettes (petits livres), consistant essentiellement en textes de tout … de musique imprimés au sens du n ° 49.04 ), les livres pour enfants ( à l'exception des albums ou livres d'images et des …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303
… Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en …