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Section VI

Explanatory notes

… A) de la Note 1, sont classés au n ° 28.44, même s'ils sont susceptibles de répondre aux spécifications d'autres … doivent être classés dans cette position, même s'ils sont susceptibles de répondre aux spécifications d'autres … la fonction d’un produit. Ainsi, par exemple, les produits susceptibles de relever de la première catégorie du n° …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2922

Section XX > Chapitre 94

Section VI > Chapitre 32 > Position 3206

Explanatory notes

… de fabrication en vue d'obtenir les propriétés physiques susceptibles de le rendre apte à un emploi particulier en tant que pigment. Les autres … en raison de leurs propriétés particulières, ne sont pas susceptibles de servir comme pigments, relèvent d'autres …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474

Section IV > Chapitre 18 > Position 1805

Explanatory notes

… et la poudre de cacao additionnée de poudre de lait ou de peptones ( pepton‑cacao ) relèvent du n° 18.06 . Toutefois, les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2823

Explanatory notes

… de fabrication afin d'obtenir les propriétés physiques susceptibles de le rendre apte à un emploi particulier en tant que pigment ( n° 32.06 …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9610

Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Explanatory notes

… de la présente position on peut citer : les robes de baptême, les nids d'ange, les barboteuses, les bavoirs, les … au dessus, pour bébés. Il est à noter que les articles susceptibles de relever à la fois de la présente position et …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6111

Explanatory notes

… de la présente position on peut citer : les robes de baptême, les nids d'ange, les barboteuses, les bavoirs, les … au dessus, pour bébés. Il est à noter que les articles susceptibles de relever à la fois de la présente position et …