Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5111 > 5111.30
… Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5112 > 5112.30
… Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
… Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, … les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels. …
Explanatory notes
… 90.18 ‑ Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, … avec ou sans aiguilles 9018.32 ‑ ‑ Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures 9018.39 ‑ ‑ Autres … pour l'art dentaire : 9018.41 ‑ ‑ Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et …
Explanatory notes
… de tout genre. Les appareils ci‑dessus restent compris ici même s'ils comportent un dispositif enregistreur à mouvement … d'horlogerie ou s'ils sont munis d'un simple dispositif mécanique ou électrique pour le déclenchement d'appareils de … sont soit directement accouplés à l'organe dont ils doivent mesurer les rotations (parfois même, cet organe actionne …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de … ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires. …
Explanatory notes
… ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires. 3005.10 … on peut citer les ouates à l'iode, au salicylate de méthyle, etc., les divers pansements préparés, les … ou de moutarde, par exemple), les emplâtres et sparadraps médicamenteux, etc. Lesdits articles peuvent être présentés …Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
Explanatory notes
… Sont en outre exclus de cette position : a) Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00
… transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique … stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières …
Classification opinions
… jouant le rôle d'armature de renforcement, les différents éléments composant la courroie étant fixés ensemble par … ou munies de dispositifs d'attache (agrafes, etc.). Voir également l'Avis 5911.10/1. Adoption : 1963 …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505 > 6505.00
… d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.50
… Unités de traitement autres que celles des n°s 8471.41 ou 8471.49, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants : unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie …
Section IV > Chapitre 23
… Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux …