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Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.1 > 7321.19

… Autres, y compris les appareils à combustibles solides …

Classification opinions

… à usage domestique, en acier inoxydable fonctionnant au moyen de miroirs en acier et utilisant uniquement …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6501

… (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux. …

Explanatory notes

… dressées (mise en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux. A)    Cloches non … pour fabriquer notamment les casquettes d'armée ou d'autres uniformes. 2)   Les manchons (cylindres) en feutre …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.30

… Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, …

Classification opinions

… 1. Produit destiné à être ajouté au café , constitué par une poudre grossière, de couleur … de saveur amère, renfermant 93 % de caramel et 6 % de sels minéraux. Adoption : 1960 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.40

… Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418

… pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de …

Explanatory notes

… pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de … et chambranles : 4418.11 - - En bois tropicaux 4418.19 - - Autres               - Portes et leurs cadres, chambranles …

Section XVII > Chapitre 87

… Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules …

Explanatory notes

… Chapitre 87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules … ou autres dispositifs électriques ou électroniques, pour autant qu’ils soient destines exclusivement ou …

Legal note

… uniquement sur rails. 2.‑  On entend par tracteurs , au sens du présent Chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent … montés ou non sur celui-ci. 3.‑  Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine entrent dans les n°s 87.02 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62

… Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et …

Classification opinions

… 1. Appareil de projection en couleurs à cristaux liquides destiné à être posé sur un support. Ce … et est destiné exclusivement à être relié à une machine automatique de traitement de l'information afin de projeter … portatif ou une chaîne stéréo (branchement par la sortie auxiliaire). Application des RGI 1 (Note 6 D) 5° du Chapitre …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.30

… Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.12

… Antisérums et autres fractions du sang …

Classification opinions

… protéines fonctionnelles ou pour leur propriété de liant hydraulique, leur pouvoir gélifiant, etc. Adoption : 1991 …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8301

… serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une …

Explanatory notes

… et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une … 8301.20 ‑ Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles 8301.30 ‑ Serrures des types utilisés pour meubles 8301.40 ‑ Autres serrures; verrous 8301.50 ‑ Fermoirs et …

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