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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463 > 8463.20
… Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.5 > 0304.53
… des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.3 > 0305.32
… des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae …
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9
… Autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8477.10 - … dans le présent Chapitre. Parmi les machines et appareils repris ici, on peut citer : 1) Les machines à mouler les …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou … d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). …
Explanatory notes
… 74.10 ‑ Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou … d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). ‑ Sans support : 7410.11 ‑ ‑ En … ou le transport, soit en vue de la mise en œuvre ultérieure, etc. Les feuilles et bandes de cette position …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
… pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils …
Explanatory notes
… pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils … à rayons ultraviolets ou infrarouges ‑ Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, … métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du n° 84.58. …
Explanatory notes
… 84.59 ‑ Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, … - Autres machines à percer : 8459.21 - - A commande numérique 8459.29 - - Autres - Autres … que la broche extérieure, généralement accouplée de façon rigide à un plateau, se prête au montage d'une fraise …Section VI > Chapitre 29 > Position 2916 > 2916.1
… Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2920 > 2920.1
… thiophosphoriques (phosphorothioates) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …