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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 80 > Position 8007
… Autres ouvrages en étain. …
Explanatory notes
… 80.07 ‑ Autres ouvrages en étain. Cette position englobe tous les ouvrages … soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature. On y range en particulier : 1) Les récipients de tout genre et notamment les réservoirs, bacs et similaires sans …Section XV > Chapitre 76 > Position 7616
… Autres ouvrages en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.16 Autres ouvrages en aluminium. 7616.10 ‑ Pointes, clous, crampons … - Autres : 7616.91 - - Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium 7616.99 - - … n° 73.14 ). Ces derniers produits sont utilisés pour les étalages, les grilles de haut‑parleurs, comme protection …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914
… Autres ouvrages en céramique. …
Explanatory notes
… 69.14 - Autres ouvrages en céramique. 6914.10 - En porcelaine 6914.90 - … ni dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. On y range notamment : 1) Les poêles et autres appareils de … pour ces bouchons. 6) Les bocaux d'utilisation générale pour laboratoires et les bocaux pour magasins et …Section X > Chapitre 49 > Position 4908
… Décalcomanies de tous genres. …
Explanatory notes
… 49.08 ‑ Décalcomanies de tous genres. 4908.10 ‑ Décalcomanies vitrifiables 4908.90 - … indiennés en une seule ou en plusieurs couleurs sur papier léger et absorbant (parfois sur une feuille mince de matière … dessins coloriés susceptibles de se transférer sur tissu, généralement sous la pression d'un fer chaud (fer à …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008
… Vitrages isolants à parois multiples. …
Explanatory notes
… 70.08 - Vitrages isolants à parois multiples. La présente position … multiples dont le type le plus courant consiste en un assemblage de deux ou plusieurs feuilles de verre (verre à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502
Explanatory notes
… ‑ Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi‑diesel) : … groupes électrogènes s'appliquent à la combinaison d'une génératrice électrique et d'une machine motrice autre qu'un … être montées sur un socle commun (voir les Considérations générales de la Section), l'ensemble relève de la présente …Section II
… PRODUITS DU REGNE VEGETAL …
Explanatory notes
… Section II PRODUITS DU REGNE VEGETAL Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression …Section XV > Chapitre 73 > Position 7326
… Autres ouvrages en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 73.26 ‑ Autres ouvrages en fer ou en acier (+). ‑ Forgés ou estampés mais non autrement travaillés : 7326.11 ‑ … collets, trappes, souricières, nasses, liens à fourrages, à gerbes et similaires, tringles pour pneumatiques, fils pour …Section II > Chapitre 14 > Position 1404
… Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… d'un fin duvet formé de fibres très courtes (d'une longueur généralement inférieure à 5 mm). Ce sont ces fibres très … arbres par la piqûre de divers insectes tels que ceux du genre Cynips . Elles contiennent du tanin et de l'acide … de lentisque, fleurs de carthame (safran bâtard), de genestrole (genêt de la variété Genista tinctoria ), etc. …Section II > Chapitre 7 > Position 0709
… Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. …