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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 20 > Position 2002
… Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou …
Explanatory notes
… 20.02 ‑ Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou … conditionnées. La présente position couvre également les tomates homogénéisées préparées ou conservées (purée, pâte …Section V > Chapitre 25 > Position 2525
… Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings …
Explanatory notes
… 25.25 - Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières … etc.) constituent un groupe de silico‑aluminates naturels complexes, dont la caractéristique est de se cliver … transparentes et de teintes diverses. Cette position comprend : A) Le mica brut , se présentant sous forme de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702
… Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, …
Explanatory notes
… 87.02 - Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, … 8702.10 ‑ Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) 8702.20 ‑ Equipés à la … être équipés de n’importe quel type de moteur (moteur à combustion interne à piston, moteur électrique, combinaison …Section V > Chapitre 27 > Position 2701
… Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la …
Explanatory notes
… 27.01 ‑ Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la … ‑ Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées : 2701.11 ‑ ‑ Anthracite 2701.12 ‑ ‑ Houille … (boulets, briquettes, etc.), ainsi que les briquettes et combustibles agglomérés analogues, qui ont été carbonisés …Section II > Chapitre 6 > Position 0602
… Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de …
Explanatory notes
… 06.02 ‑ Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de … ‑ Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non 0602.30 ‑ Rhododendrons et … ‑ Rosiers, greffés ou non 0602.90 ‑ Autres Cette position comprend : 1) Les arbres, arbustes, arbrisseaux et …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10
… colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg …
Classification opinions
… susceptibles d'être démontés ultérieurement. Le produit est composé de diméthacrylate de polyglycol, de dioctanoate de …Section I > Chapitre 1 > Position 0105
… oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. …
Explanatory notes
… oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques (+). - D'un poids n'excédant pas 185 g : 0105.11 ‑ ‑ Volailles de l’espèce Gallus Domesticus 0105.12 ‑ ‑ Dindes et dindons 0105.13 ‑ ‑ Canards … vivants (volailles) visés dans le libellé de celle‑ci, y compris les poulets, les chapons, les canes et les jars. Les …Section II > Chapitre 8 > Position 0809
… Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, …
Explanatory notes
… 08.09 ‑ Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, … ( Prunus cerasus ) 0809.29 - - Autres 0809.30 ‑ Pêches, y compris les brugnons et nectarines 0809.40 ‑ Prunes et prunelles La présente position comprend les abricots, les cerises de toutes variétés …Section XV > Chapitre 72 > Position 7202 > 7202.1
… Ferromanganèse …