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Section VI > Chapitre 32 > Position 3208

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603

Explanatory notes

… De filaments synthétiques ou artificiels : 5603.11 - - D'un poids n'excédant pas 25 g/m 2 5603.12 - - D'un poids supérieur à 25 g/m 2  mais n'excédant pas 70 g/m 2 5603.13 - - D'un poids supérieur à 70 g/m 2  mais n'excédant pas 150 g/m 2 …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1702

Explanatory notes

… ‑ Lactose et sirop de lactose : 1702.11 - ‑ Contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre … de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose 1702.40 ‑ Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… 8 du présent Chapitre, les articles du n° 62.14 du type foulards (carrés). Ces derniers sont, en général, portés sur … la tête, autour du cou ou comme ornement à la ceinture. Les bords de ces divers articles, qui peuvent être droits ou … le caractère de mouchoirs, pochettes ou articles assimilés (foulards ou carrés) non finis . Sont exclus de cette …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407

Explanatory notes

…               ‑ Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides : 5407.41 …               ‑ Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester texturés : 5407.51 ‑ ‑ Ecrus …               ‑ Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester : 5407.61 ‑ ‑ Contenant au …

Section II > Chapitre 7 > Position 0709

Explanatory notes

… - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta 0709.70 - Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle‑Zélande) et arroches (épinards géants)               - Autres : 0709.91 - - …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802

Explanatory notes

…               - Hélicoptères : 8802.11 - - D'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg 8802.12 - - D'un poids à vide excédant 2.000 kg 8802.20 - Avions et autres … position comprend : 1)   Les véhicules aériens plus lourds que l'air fonctionnant avec une machine propulsive. …

Section X > Chapitre 48 > Position 4805

Explanatory notes

… - Testliner (fibres récupérées) : 4805.24 - - D'un poids au m 2 n'excédant pas 150 g 4805.25 - - D'un poids au m 2 excédant 150 g 4805.30 - Papier sulfite … et carton laineux               - Autres : 4805.91 - - D'un poids au m 2 n'excédant pas 150 g 4805.92 - - D'un poids au …

Section X > Chapitre 48 > Position 4810

Explanatory notes

… mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par … ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par … Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7207

Explanatory notes

… fer ou en aciers non alliés.               - Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone : 7207.11 - - De section … de la présente position les blooms, les billettes, les ronds, les brames, les largets, les produits de section …

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