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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière …
Explanatory notes
… 85.15 ‑ Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière … pour le soudage des métaux par résistance : 8515.21 - - Entièrement ou partiellement automatiques 8515.29 - - Autres …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et … pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). …
Explanatory notes
… le canon, pistolets lance‑fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et … sur un affût ou support, destiné à être fixé sur une embarcation. 3) Les armes à feu ne pouvant être chargées …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308 > 6308.00
… Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de … serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50
… Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux …
Classification opinions
… 1. Roulement à bride de montage et rouleaux coniques pour bagues intérieures tournantes , également appelé « Roulement pour roues à rouleaux coniques de seconde génération », doté de deux rangées de roulements constitués 1) de deux bagues intérieures en acier …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.20
… Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques …
Classification opinions
… 1. Système modulaire pour la déposition physique de métal à l'état de vapeur sur une pastille à semi-conducteur, sous forme d'un seul corps composé … utilisé pour le recouvrement de pastilles à semi-conducteur employées dans la production de circuits intégrés complexes. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.32
… Autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau …
Classification opinions
… à jet d'encre qui reproduit des images couleurs en demi-teinte (dont les formats peuvent atteindre le A0 - 864 … de taille variable, sur un large éventail de supports (par exemple, papier journal, papiers mats ou brillants, … ou rétroéclairés, de présentoirs, de compositions pour emballages, etc. L'impression est réalisée en fonction de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.61
… Conditionnées dans des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas 300 g …
Classification opinions
… dans des flacons en matières plastiques de 125 ml, eux-mêmes emballés dans une boîte en carton. Il est indiqué sur le … et sur la boîte que ce produit est recommandé dans le traitement des poux et des lentes du cuir chevelu et son …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… alpha, bêta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, … les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement. …
Explanatory notes
… assemblage de transformateurs, de redresseurs, etc., qui, empruntant l'énergie à une source quelconque, généralement … opérations de mesure ou de vérification, etc. On peut employer pour ces diverses explorations des appareils … d'une substance radioactive ayant la propriété d'émettre des radiations par transformation spontanée de ses …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou …
Explanatory notes
… et polymérisées par insufflation d'air à chaud. On les emploie pour la préparation de vernis isolants, de … de résines vinyliques notamment. d) Les huiles bromées employées, dans l'industrie pharmaceutique notamment, comme stabilisants d'émulsion ou de suspension pour les huiles essentielles. …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou …