Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7311
… Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… ‑ Récipients pour gaz comprimes ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. Il s'agit ici de récipients de toute capacité … acétylène, anhydride carbonique, gaz butane, etc.). Certains, de forme généralement cylindrique (tubes ou …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.60
… l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8210 > 8210.00
… à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.42
… uranium-230 ou uranium-232, et leurs composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composés …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.40
… inclus à 50 % exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006 > 7006.00
… Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304
… Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 73.04 - Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier (+). - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : 7304.11 - - En aciers inoxydables 7304.19 - - Autres - Tubes et tuyaux de …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017
… Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même …
Explanatory notes
… 70.17 - Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même … des types habituellement utilisés dans les laboratoires (de recherche, de pharmacie, industriels, etc.) pour des usages …Section X > Chapitre 49 > Position 4903
… Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. …
Explanatory notes
… 49.03 ‑ Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. Les albums ou livres d'images repris … constitue l'attrait principal et que le texte n'ait qu'un intérêt secondaire (voir la Note 6 du présent Chapitre). …Section XII > Chapitre 64 > Position 6402
… Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. …