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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.31
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.5 > 2005.51
… Haricots en grains …
Classification opinions
… haricots se cassent pendant le processus de cuisson et les cotylédons ont été affectés par la chaleur. Cependant, ils ne peuvent pas être consommés en l’état. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …Section XVII
… MATERIEL DE TRANSPORT …
Explanatory notes
… Section XVII MATERIEL DE TRANSPORT Notes. 1.‑ La présente Section ne comprend pas … bobsleighs et similaires (n° 95.06). 2.‑ Ne sont pas considérés comme parties ou accessoires , même lorsqu'ils …Legal note
… bobsleighs et similaires (n° 95.06). 2.‑ Ne sont pas considérés comme parties ou accessoires , même lorsqu'ils … sont reconnaissables comme destinés à du matériel de transport : a) les joints, rondelles et similaires …Section IV > Chapitre 21
Explanatory notes
… de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, … à la Note 1 b) ci‑dessus relèvent du n° 21.01. 3.‑ Au sens du n° 21.04, on entend par préparations alimentaires composites homogénéisées , des préparations consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs …Legal note
… de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, … à la Note 1 b) ci‑dessus relèvent du n° 21.01. 3.‑ Au sens du n° 21.04, on entend par préparations alimentaires composites homogénéisées , des préparations consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs …Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de … de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des n°s 48.03, 48.09 ou 48.10. …
Explanatory notes
… 48.11 ‑ Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de … de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des n°s 48.03, 48.09 ou 48.10. 4811.10 - … Découpés suivant d'autres formes, ils relèvent d'autres positions du présent Chapitre ( n° 48.23 , par exemple). …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.80
… Autres machines, appareils et engins …
Classification opinions
… 1. Broyeur-débroussailleur multi-terrains , composé d’un rotor (diamètre : 600 mm, largeur : … pour travailler le sol jusqu’à une profondeur de 300 mm. Dimensions (L x l x H, en mm) : 2385 x 3500 x 1400. Il est … pour le défrichage des terres agricoles et des forêts ainsi que pour la préparation du sol pour l’ensemencement. …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00
… routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties …
Section IV > Chapitre 18
Explanatory notes
… de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou … 2.‑ Le n° 18.06 comprend les sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous réserve des dispositions de la Note 1 du … les autres préparations alimentaires contenant du cacao. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre se rapporte au …Legal note
… de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou … 2.‑ Le n° 18.06 comprend les sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous réserve des dispositions de la Note 1 du …Section XI > Chapitre 54 > Position 5405 > 5405.00
… artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres …