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Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du n° 91.14;        d)   les billes de … destinées à ces mouvements (Chapitre 85). 2.‑  Relèvent du n° 91.01 uniquement les montres dont la boîte …

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… les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du n° 91.14;        d)   les billes de … destinées à ces mouvements (Chapitre 85). 2.‑  Relèvent du n° 91.01 uniquement les montres dont la boîte …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… pas considérés comme parties , au sens du n° 64.06, les chevilles, protecteurs, œillets, crochets, boucles, galons, … aux accessoires ou renforts tels que bordures, protège-chevilles, ornements, boucles, pattes, œillets ou … le classement.  La matière constitutive d'une doublure éventuelle n'influence pas le classement. E)    Il est enfin …

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… pas considérés comme parties , au sens du n° 64.06, les chevilles, protecteurs, œillets, crochets, boucles, galons, … aux accessoires ou renforts tels que bordures, protège-chevilles, ornements, boucles, pattes, œillets ou …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… contenant de la nicotine et destinés à aider le sevrage tabagique (n° 24.04);        c)   les plâtres …              3)     les sels et eaux concentrés obtenus par évaporation des eaux minérales naturelles. 4.-  Ne sont …

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… contenant de la nicotine et destinés à aider le sevrage tabagique (n° 24.04);        c)   les plâtres …              3)     les sels et eaux concentrés obtenus par évaporation des eaux minérales naturelles. 4.-  Ne sont …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… cuir reconstitué, les bandes de feutre ou de nontissés, les cheveux, le crin, les mèches et fils en matières textiles, … Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)   les revêtements muraux du n ° 48.14;          b)   les ficelles, … les bandes de feutre ou de nontissés ( Section XI ) et les cheveux ( Chapitres 5, 59, 65 ou 67 ). Sont également exclus …

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… cuir reconstitué, les bandes de feutre ou de nontissés, les cheveux, le crin, les mèches et fils en matières textiles, … Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)   les revêtements muraux du n ° 48.14;          b)   les ficelles, …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… de sécurité, de contrôle ou de commande du n° 85.30. 2.‑  Relèvent notamment du n° 86.07 :        a)   les essieux, … 3.‑  Sous réserve des dispositions de la Note 1 ci‑dessus, relèvent notamment du n° 86.08 :        a)   les voies …

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… de sécurité, de contrôle ou de commande du n° 85.30. 2.‑  Relèvent notamment du n° 86.07 :        a)   les essieux, … 3.‑  Sous réserve des dispositions de la Note 1 ci‑dessus, relèvent notamment du n° 86.08 :        a)   les voies …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont présents, … quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi … quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi …

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… dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont présents, … quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… ou l'élimination de l'eau ou d'autres substances volatiles éventuellement présentes. Ces produits sont exclus du … de la silice fondue), des matières à point de fusion élevé tells que les oxydes, les carbures, les nitrures, le … ou l'élimination de l'eau ou d'autres substances volatiles éventuellement présentes. Ces produits sont exclus du …

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… ou l'élimination de l'eau ou d'autres substances volatiles éventuellement présentes. Ces produits sont exclus du … de la silice fondue), des matières à point de fusion élevé tells que les oxydes, les carbures, les nitrures, le …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… au chrome peuvent présenter une teneur en carbone plus élevée.        e)   Aciers inoxydables        les aciers … Dans ces procédés, la température de réduction est si peu élevée que les produits dénommés généralement éponge de fer … qui consiste à injecter, sous une pression plus ou moins élevée, dans un moule, un alliage soit à l'état liquide, …

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… au chrome peuvent présenter une teneur en carbone plus élevée.        e)   Aciers inoxydables        les aciers …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). 2.‑  Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts (n° 05.01). 3.‑  Dans la Nomenclature, on … présent Chapitre les peaux et parties de peaux d'oiseaux, revêtues de leurs plumes ou duvet, présentées à l'état brut …

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… préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). 2.‑  Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts (n° 05.01). 3.‑  Dans la Nomenclature, on …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les levures (n° 21.02);        b)   les fractions du sang … 10 %. Les produits de l'espèce d'une teneur excédant 10 % relèvent du n° 17.02. …

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… 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les levures (n° 21.02);        b)   les fractions du sang … 10 %. Les produits de l'espèce d'une teneur excédant 10 % relèvent du n° 17.02. …

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