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Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… d'huile végétale ou par addition de faibles quantités de sirop de glucose, par exemple),        pour autant qu'ils … pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation. CONSIDERATIONS GENERALES Le … ou séchés (y compris déshydratés, évaporés ou lyophilisés); ils peuvent également être conservés …

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… d'huile végétale ou par addition de faibles quantités de sirop de glucose, par exemple),        pour autant qu'ils … pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation. …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… espèces suivantes : le basilic, la bourrache, le ginseng, l'hysope, la réglisse, les diverses espèces de menthe, le …

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… espèces suivantes : le basilic, la bourrache, le ginseng, l'hysope, la réglisse, les diverses espèces de menthe, le …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… qui concerne les n°s 02.01 à 02.08 et 02.10, les produits impropres à l'alimentation humaine;       b)  les insectes … ), propres à l'alimentation humaine. La viande et les abats impropres à l'alimentation humaine sont exclus ( n° 05.11 ). …

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… qui concerne les n°s 02.01 à 02.08 et 02.10, les produits impropres à l'alimentation humaine;       b)  les insectes …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations (Chapitres 39 ou 40);        c)   les plaques, … disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre …

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… disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations (Chapitres 39 ou 40);        c)   les plaques, … disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations. …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… ne comprennent pas les cuirs et les peaux ayant subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible … les cuirs et les peaux sont d'abord soumis à tout une série d'opérations préparatoires (travail de rivière), consistant à …

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… ne comprennent pas les cuirs et les peaux ayant subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… toile métallique d'une ouverture de mailles de 2 mm dans la proportion d'au moins 95 % en poids;        b)     les … métallique d'une ouverture de mailles de 1,25 mm dans la proportion d'au moins 95 % en poids. CONSIDERATIONS …

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… toile métallique d'une ouverture de mailles de 2 mm dans la proportion d'au moins 95 % en poids;        b)     les … métallique d'une ouverture de mailles de 1,25 mm dans la proportion d'au moins 95 % en poids. …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… ne comprend pas :        a)   les insectes non vivants, impropres à l’alimentation humaine (n° 05.11);        b)   …

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… ne comprend pas :        a)   les insectes non vivants, impropres à l’alimentation humaine (n° 05.11);        b)   …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés comme produits de ces positions et … et les solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés comme produits de ces positions et … comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme …

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… aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés comme produits de ces positions et …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

…        ; les compositions renfermant du cuivre dans une proportion excédant 10 % en poids et d'autres éléments, ne … un four à réverbère afin d'obtenir du cuivre affiné au feu, opération qui est suivie, le cas échéant, d'une électrolyse. … en vue d'améliorer les propriétés et l'aspect du métal. Ces opérations, qui n'affectent pas le classement de ces …

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…        ; les compositions renfermant du cuivre dans une proportion excédant 10 % en poids et d'autres éléments, ne …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… par un balancier‑spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un … essentiellement à mesurer le temps ou à effectuer une opération en fonction du temps. Il comprend les appareils … Certains bâtis comportent, outre les ponts et la platine proprement dite, une ou plusieurs platines supplémentaires …

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… par un balancier‑spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un …

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