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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3904
… du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. 3904.10 - Poly(chlorure de vinyle), … est chauffé. C'est notamment pour ces motifs qu'il est souvent nécessaire de lui ajouter des stabilisants, des …Section III > Chapitre 15
… végétales ou d'origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires …
Explanatory notes
… pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (n° 15.10 ). 3.‑ Le n° 15 .18 ne comprend pas les … correspondantes. 4.‑ Les pâtes de neutralisation ( soap‑stocks ), les lies ou fèces d'huiles, le brai … et la poix de glycérol entrent dans le n° 15.22 . Note de sous-positions. 1.- Aux fins de l’application du n° 1509.30, …Legal note
… pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (n° 15.10 ). 3.‑ Le n° 15 .18 ne comprend pas les … correspondantes. 4.‑ Les pâtes de neutralisation ( soap‑stocks ), les lies ou fèces d'huiles, le brai … et la poix de glycérol entrent dans le n° 15.22 . Note de sous-positions. 1.- Aux fins de l’application du n° 1509.30, …Section XV > Chapitre 75 > Position 7507
… Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par …
Explanatory notes
… 75.07 ‑ Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par … à 73.07 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la …Section XV > Chapitre 74 > Position 7413
… câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité. …
Explanatory notes
… câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isoles pour l'électricité. Les dispositions de la Note explicative du n° 73.12 sont applicables mutatis mutandis aux articles de la … la présente position ne comprend pas les fils et câbles isolés pour l'électricité ( n° 85.44 ). …Section IV > Chapitre 16 > Position 1604 > 1604.20
… Autres préparations et conserves de poissons …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110 > 7110.4 > 7110.41
… Sous formes brutes ou en poudre …
Section XII > Chapitre 66 > Position 6601 > 6601.10
… Parasols de jardin et articles similaires …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.6
… Autres, soudés, de section non circulaire …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7310 > 7310.2 > 7310.21
… Boîtes à fermer par soudage ou sertissage …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.1
… Appareils de cuisson et chauffe-plats …