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Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… de fer) et de la teinture de vanille. Voir également les Avis 1704.90/1 et 2205.10/2. Adoption : 1987 + 1994 … 8. … que l'acide sorbique n'est pas libéré de l'encapsulation avant que ne soit terminée l'action fermentatrice de la … alimentaires. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 1516.10/1. Adoption : 2018 … 37. Préparation sous forme …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90

Classification opinions

… qui permet d'éviter l'épanchement de la substance active, à savoir le nitroglycérol; 2°) une petite poche à partir de … et talc. Le produit doit être administré en combinaison avec un régime hypocalorique, dans le traitement de patients …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62

Classification opinions

… la concentration du câblage de jusqu'à huit postes de travail d'un réseau local (LAN) token-ring ou unités de … de sorte que la configuration matérielle qu'elles forment avec ces postes de travail sert à les relier électriquement … comme un téléphone « mains libres ». Voir également les Avis 8517.62/10 et 8517.62/11. Adoption : 1998 … 10. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.33

Classification opinions

… portes, doté d'un hayon vitré, de deux sièges rabattables à l'avant, de points d'ancrage pour une banquette, … porte d'accès, et comportant : - une chambre à coucher avec un lit à deux places, - une cuisine (kitchenette) …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.70

Classification opinions

… … 2. Armoire en matières plastiques , munie d'une porte à l'avant, présentée vide (dimensions (hauteur x largeur x … en matières plastiques , munie d'une porte transparente à l'avant, présentée vide (dimensions (hauteur x largeur x …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91

Classification opinions

… textile : Additionnées de parfum. Voir également l'Avis 2924.19/1. Adoption : 1964 … 2. Solutions aqueuses de … textile : Additionnées de parfum. Voir également l'Avis 2933.69/1. Adoption : 1964 … 3. Mélanges de composés …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.21

Classification opinions

… formant un seul corps. Dans cet appareil, l'eau passe à travers le premier filtre qui retient les sédiments; l'eau … les éléments suivants : 1°)   Module sous plan de travail, incorporant une ou deux cartouches de filtration et … bouillante ou réfrigérée filtrée à environ 40 utilisateurs, avec une capacité de 150 tasses d’eau bouillante ou 175 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.8 > 9032.89

Classification opinions

… et qui transmet des signaux électriques aux organes de travail afin de régler les spécifications techniques du … 4°) une station de commande incluant un microprocesseur avec dispositif d'affichage vidéo et clavier; 5°) une … (optionnelle). Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8504.40/3. Adoption : 2022 …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00

Classification opinions

… conçus pour effectuer des exercices en relation avec la circulation routière. Adoption : 1999 … 2. … une paire de boucles d'oreilles, une bague, une chaîne avec un médaillon qui s'ouvre pour loger un des flacons avec du vernis à ongles. L'ensemble est en matière plastique …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés :        … cuire des matières non métalliques inorganiques après les avoir préparées et façonnées préalablement, d'ordinaire à … cuire des matières non métalliques inorganiques après les avoir préparées et façonnées préalablement, d'ordinaire à …

Legal note

… que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés :        … cuire des matières non métalliques inorganiques après les avoir préparées et façonnées préalablement, d'ordinaire à …

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