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Section XX > Chapitre 94 > Position 9404

Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Section XV > Chapitre 83 > Position 8301

Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… celui qu'il est coutume d'adopter habituellement pour les expéditions d'articles neufs. * *    * La présente position …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… odoriférantes, voir les Considérations générales de la Note explicative du Chapitre 29, partie A), cinquième …

Section V > Chapitre 25 > Position 2503

Explanatory notes

… précipités , avec le soufre précipité défini dans la Note explicative du n°  28.02 . Les soufres non raffinés de ces …

Section II > Chapitre 11 > Position 1108

Explanatory notes

… ses succédanés préparés à partir de fécules (voir la Note explicative du n° 19.03 ). c)     Les amidons et fécules …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… semblables à celles décrites pour le lin dans la Note explicative du n° 53.01. La présente position couvre : 1)   …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… (tops) par le procédé dit tow‑to‑top (voir la Note explicative du n ° 55.06). Sont exclus de cette position : …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… : textiles artificiels, matières plastiques, vernis, explosifs, aliments pour le bétail, etc. Les pâtes sont …

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