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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87
… Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs …
Explanatory notes
… Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le … de ses composants en un véhicule automobile complet, telles que la fixation du numéro d'identification du …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les … conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑ On entend par tracteurs , au sens du présent Chapitre, les véhicules …Section II > Chapitre 11
… Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment …
Explanatory notes
… en poids et sur produit sec : a) une teneur en amidon (déterminée d'après la méthode … un tamis énoncé dans la Note 2 B) du Chapitre. Dans le même temps, tous les gruaux et semoules de céréales du n° 11.03 …Legal note
… (Chapitre 33). 2.‑ A) Les produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci‑après … en poids et sur produit sec : a) une teneur en amidon (déterminée d'après la méthode …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux …
Explanatory notes
… plus de 15 % de phosphore; les produits cuivreux dont la teneur en phosphore n’excède pas 15 %, en poids, relèvent … peut former avec divers métaux (métaux alcalins ou alcalino‑terreux, zinc, cadmium, antimoine, aluminium, étain, cuivre, … Les amalgames obtenus par électrolyse et distillés à basse température servent à préparer les métaux pyrophoriques, …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
… bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non … de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes. …
Explanatory notes
… et les antisudoraux . III) Les préparations pour le bain telles que les sels parfumés et les préparations pour bains … constitué partiellement ou entièrement d'agents organiques tensio-actifs de synthèse qui peuvent être associés à du …Section X > Chapitre 49 > Position 4902
… et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. …