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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010 > 9010.50
… Autres appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques; négatoscopes …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3208
… dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre. 3208.10 - A base de polyesters … ajoutées au liant à des fins bien déterminées; il s'agit notamment de siccatifs (principalement à base de composés de … peuvent être distingués des solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre sur la base de la différence de …Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou …
Explanatory notes
… d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou … en couches pâteuses et liquides). 2) Les produits totalement hydrogénés (huiles transformées en corps gras … colza, de soja, de maïs, etc.). Les huiles partiellement ou totalement hydrogénées de ces espèces entrent fréquemment …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, …
Explanatory notes
… alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, … épaississants, stabilisants, gélifiants et filmogènes, notamment dans les industries pharmaceutique, alimentaire et … pas rendre le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. Parmi les esters, on peut …Section XV > Chapitre 73 > Position 7313
… en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures. …
Explanatory notes
… en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures. La présente position couvre des articles utilisés … fils de fer ou d'acier répondant aux spécifications de la Note 2 du présent Chapitre, assez faiblement tordus et … faible largeur, plat et découpé (en forme de dents de scie notamment), qui peuvent se substituer aux ronces …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et … en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de …
Explanatory notes
… cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et … en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de … (articles de gainerie ). Sous réserve des dispositions des Notes 2 et 3 du présent Chapitre, les articles repris dans …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5
… Marchandises mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6
… Marchandises mentionnées dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3502 > 3502.20
… Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6005 > 6005.3 > 6005.35
… Etoffes mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …