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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la …
Explanatory notes
… et articles similaires; épingles à cheveux; pince‑guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la … 9615.19 ‑ ‑ Autres 9615.90 ‑ Autres Cette position comprend : 1) Les peignes à coiffer ou de toilette de … du Chapitre 71 . Sont exclus de la présente position les bandeaux (serre‑têtes) en matières textiles ( Section XI ). …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des …
Explanatory notes
… totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des … 9029.90 ‑ Parties et accessoires La présente position comprend : A) Les compteurs totalisant des unités …Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, …
Explanatory notes
… 11.04 ‑ Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, … entiers, aplatis, en flocons ou moulus Cette position comprend tous les produits non préparés provenant de la … ou partiellement de leur pellicule propre (péricarpe). L'amande farineuse peut alors être visible. Les grains des …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; …
Explanatory notes
… trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; … montés sur roues sans transmission mécanique, suffisamment grands et résistants pour porter un enfant, et qui sont … à ceux des lits de poupées. C) Les poupées . Ce groupe comprend non seulement les poupées pour le divertissement …Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours …
Explanatory notes
… 44.15 - Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours … ET EMBALLAGES SIMILAIRES Cette partie de la position comprend : 1) Les caisses et caissettes à panneaux pleins …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer …
Explanatory notes
… ‑ Pointes, clous, punaises, crampons appointes, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer … à la main. 4) Par laminage à chaud d'une barre entre des cylindres à empreintes formant à la fois la tête et la … 6) Par moulage, selon les procédés habituels de fonderie. Il existe une variété infinie de ces articles, …Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
… et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière …
Explanatory notes
… et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière … A.‑ FILS ET CORDES DE CAOUTCHOUC, RECOUVERTS DE TEXTILES A condition qu'ils soient recouverts de textiles par guipage …Section XV > Chapitre 76 > Position 7616 > 7616.10
… à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7214 > 7214.20
… Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.20
… Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières citées …