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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1514
… ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). - Huile de navette … et B. rapa (ou B. campestris ), fournissent des huiles semi-siccatives possédant des caractéristiques similaires et qui sont classées dans le commerce en tant …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
… Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des …
Explanatory notes
… 21.02 ‑ Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des … crème. Son odeur varie suivant la nature des matières mises à distiller. 3) La levure pressée , produite par la propagation de souches de levures cultivées dans un milieu d'hydrates de carbone, par exemple des mélasses, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.10
… Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (y compris les fils … organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8203
… métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main. …
Explanatory notes
… coupe‑tubes, coupe‑ boulons , emporte‑pièce et outils similaires, à main. 8203.10 ‑ Limes, râpes et outils … compris les limes‑râpes) de toutes formes (plates, rondes, demi‑rondes, carrées, triangulaires ou tire‑points, ovales, … tels que les cisailles de ferblantiers, de zingueurs, de fumistes, etc. D) Coupe‑tubes, coupe‑boulons, …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
… de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. …
Explanatory notes
… de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de … ou non dans le transport de certaines marchandises. Parmi ceux‑ci, on peut citer les minéraliers et autres vracquiers (pour le transport des …Section XX > Chapitre 96 > Position 9609
… Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et …
Explanatory notes
… 96.09 ‑ Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et …Section VI > Chapitre 28 > Position 2845
… leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non. 2845.10 ‑ Eau lourde (oxyde de … leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non. Parmi les isotopes et leurs composés compris dans la …Section VII > Chapitre 40 > Position 4015
… Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour …
Explanatory notes
… Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour … leur caractère essentiel d'articles en caoutchouc. Parmi les articles susceptibles de rentrer dans l'un des … ou médicale, ou pour manipuler du matériel médical contaminé . …Section VI > Chapitre 32 > Position 3209
… polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux. …