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Section XI > Chapitre 57 > Position 5703 > 5703.3

… D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.10

Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463 > 8463.30

… Machines pour le travail des métaux sous forme de fil

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5

… Autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers)  …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8207 > 8207.20

Filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux …

Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.2

Coquilles St Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6112 > 6112.4

Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes  …

Section II > Chapitre 14

… autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs

Explanatory notes

… autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et … les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les …

Legal note

… les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les … qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles. 2.‑ Le …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9615

… à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et …

Explanatory notes

… à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince‑guiches, ondulateurs, … Cette position comprend : 1)    Les peignes à coiffer ou de toilette de tous genres (peignes fins, peignes de poche, … le plus souvent en matières plastiques, ivoire, os, corne, écaille, métal commun, etc. 4)    Les épingles à cheveux , …

Section II > Chapitre 12 > Position 1211

… Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même …

Explanatory notes

… Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à … classés sous la présente position, non seulement lorsqu'ils sont utilisés en l'état aux usages mentionnés ci‑dessus …

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