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Section XII > Chapitre 64 > Position 6405

Explanatory notes

… les assemblages de parties (ceux formés de dessus même fixés sur la semelle première, par exemple) ne constituant …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605

Explanatory notes

… Les fourgons à bagages et les voitures‑fourgons (voitures mixtes). 7)    Les voitures postales. 8)    Les voitures …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… frittage ( n°  73.26 ). b)    Les statues, vases , urnes et croix ornementaux ( n°  83.06 ). …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4405

Explanatory notes

… qui la composent. Les farines de corozo, de coques de noix de coco et similaires sont classées au n ° 14.04 . …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4419

Explanatory notes

… les moules à beurre, les pilons à purée, les casse‑noix, les plateaux, les coupes, les bols, les planches à …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… faces‑à‑main, etc. Les vis, chaînettes (sans dispositif de fixation) et ressorts en métaux communs ne sont pas …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201

Explanatory notes

… c'est‑à‑dire les pianos comportant une table et des cordes fixées verticalement ou, dans le cas des pianos à cordes …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7313

Explanatory notes

… (réseaux de protection, chevaux de frise et similaires) et fixés parfois à des montants en bois ou en métal. Les fils …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2001

Explanatory notes

… cœurs d'artichaut, les cœurs de palmier, les lynames, les noix vertes et les mangues. …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… que pour le rembourrage. 2) Les grains, pépins, coques et noix à tailler, pour la fabrication des boutons ou de …

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