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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids …
Explanatory notes
… 55.13 ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids … 2 de la Section XI, sont considérés comme tissus de fibres synthétiques discontinues (voir également la partie I‑A des … suivantes : a) contenir moins de 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues; b) être mélangés principalement …Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas …
Explanatory notes
… mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas … être mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles; c) poids n'excédant pas … pour le calcul des proportions, le poids total des fibres synthétiques ou artificielles doit être pris en …Section VI > Chapitre 32 > Position 3202 > 3202.10
… Produits tannants organiques synthétiques …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.4 > 2939.41
… Ephédrine et ses sels …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.4 > 2939.44
… Noréphédrine et ses sels …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.5 > 1605.56
… Clams, coques et arches …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.4
… Autres déchets et débris …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.4
… Déchets de solvants organiques …
Section XII > Chapitre 66 > Position 6601 > 6601.9 > 6601.91
… A mât ou manche télescopique …
Section XII > Chapitre 67 > Position 6704 > 6704.1
… En matières textiles synthétiques …