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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.3
… Autres articles et appareils de prothèse …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442
… Machines, appareils et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 …
Explanatory notes
… 84.42 ‑ Machines, appareils et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 … (planés, grenés, polis, par exemple). 8442.30 - Machines, appareils et matériel 8442.40 - Parties de ces machines, appareils ou matériel 8442.50 - Clichés, planches, cylindres …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; …
Explanatory notes
… ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte‑chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; … 8302.49 ‑ ‑ Autres 8302.50 ‑ Patères, porte‑chapeaux, supports et articles similaires 8302.60 ‑ Ferme‑portes … d'appui ou de soutien, les armatures de stores (tringles, supports, dispositifs de fixation, boîtes à ressort, par …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805 > 6805.10
… Appliqués sur tissus en matières textiles seulement …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8302 > 8302.50
… Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.40
… Parties de ces machines, appareils ou matériel …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.3
… De machines ou appareils du n° 84.28 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.10
… De machines ou appareils du n° 84.25 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.20
… De machines ou appareils du n° 84.27 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.5 > 8433.52
… Autres machines et appareils pour le battage …