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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1
… l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.20
Classification opinions
… 1. Préparation utilisée dans l’alimentation animale pour la prévention de la coccidiose, chez les poulets à rôtir, provoquée par Eimeria … de 500 g par tonne d’aliments. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 … 2. Préparation utilisée dans …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.12
Classification opinions
… huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux renfermant, en suspension stabilisée, de 0,04 à 0,2 % environ de graphite formé de particules ayant, pour la plupart, des dimensions comprises entre 0,1 et 0,5 micromètres (microns). Adoption : 1962 … 2. Carburant moteur avec indice d’octane …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.10
… Machines à mouler par injection …
Classification opinions
… 1. Système de fabrication de disques compacts audio, constitué par une série de machines logées dans un … un procédé de moulage une série de « creux » (ou petites dépressions) et de « méplats » (surfaces planes à la surface … en polycarbonate sont chauffés dans la machine à mouler par injection, puis le plastique fondu est pressé par pression …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.91
Classification opinions
… 2 ou 4 mg de nicotine fixée sur une résine échangeuse d'ions, du glycérol, un polymère synthétique, du carbonate … Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 21) et 6 Adoption : 1996 … 2. S achets de nicotine à usage unique par …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.30
Classification opinions
… de la vitesse tel que « canon radar » ou « canon laser » fonctionne à proximité. L'appareil émet des signaux … il se compose d'un détecteur radar/laser, d'un système de fixation au pare-brise, d'un câble d'alimentation, de … des RGI 1 et 6, le classement au niveau de la sous-position étant déterminé par la RGI 3b). Adoption : 2000 …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.92
Classification opinions
… poche à partir de laquelle la nicotine est diffusée par absorption au travers de la peau dans le système … contrôle (perméable à la substance active) permettant une diffusion continue et contrôlée de nicotine dans le corps; … produit clos et intact jusqu'au moment de son application. Adoption : 1997 + 1999 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.10
… Chariots autopropulsés à moteur électrique …
Classification opinions
… une unité de base à roues équipée d’un moteur électrique (chariot) sur laquelle est montée une nacelle élévatrice … maximale de 5,2 km/h (bras replié) et de 0,8 km/h (bras en élévation), une hauteur de travail maximale de 15,7 m, un … travaux à une hauteur élevée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …Section VI > Chapitre 29 > Position 2921
… Composés à fonction amine. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre IX COMPOSES A FONCTIONS AZOTEES CONSIDERATIONS GENERALES Dans ce Sous-Chapitre, sont compris des composés à fonctions azotées, tels que : amines, amides, imides, à …Section VI > Chapitre 28 > Position 2831
… Dithionites et sulfoxylates. …