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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.40

Classification opinions

… d'un système de transmission automatique. Application des RGI 1 et 6 (Note 4 de sous-positions du Chapitre 84). … d'un système de transmission manuelle. Application des RGI 1 et 6 (Note 4 de sous-positions du Chapitre 84). …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.29

Classification opinions

… (des bords) et des cylindres à profilés. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 A Section transversale des … ne peut être utilisée que pour l'enroulage. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5 > 4811.59

Classification opinions

… fabrication des emballages individuels. Application de la RGI 3 b). Voir également les Avis 4811.59/2 et 4811.60/1. … fabrication des emballages individuels. Application de la RGI 3 b). Voir également les Avis 4811.59/1. Adoption : 1995 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.20

Classification opinions

… XI. Voir également l'Avis 6104.62/1. Adoption : 1989 … 2. Gilet en bonneterie dont la surface extérieure consiste en … une ouverture complète sur le devant. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405 > 0405.20

Classification opinions

… à teneur élevée en matières grasses ». Application des RGI 1 (Note 3 b) du Chapitre 4) et 6. Adoption : 2001 … 3. … à teneur élevée en matières grasses ». Application des RGI 1 (Note 3 b) du Chapitre 4) et 6. Adoption : 2001 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542

Explanatory notes

… avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de … microcontrôleurs, des circuits de commande, des circuits logiques, des circuits prédiffusés, des circuits … monolithiques peuvent être numériques, linéaires (analogiques) ou numériques-analogiques.        Les circuits …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824

Section VI > Chapitre 33 > Position 3307

Explanatory notes

… y compris les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses : 3307.41 ‑ ‑ « Agarbatti » et autres … Cumin Cyprès Estragon Eucalyptus Fenouil Gaïac Galanga (gingembre de Chine) Gardénia Genêt Genièvre (genévrier) Géranium Palmarosa Gingembre Girofle Houblon Hysope Iris Jacinthe Jasmin …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030

Explanatory notes

… semi-conducteur) : 9030.31 ‑ ‑ Multimètres, sans dispositif enregistreur 9030.32 - - Multimètres, avec dispositif … dans la recherche scientifique mais aussi dans l'industrie (sidérurgie, métallurgie, prospection du pétrole, etc.), en biologie ou en médecine (à la suite de l'emploi des traceurs …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939

Explanatory notes

… 2939.62 - - Ergotamine (DCI) et ses sels 2939.63 - - Acide lysergique et ses sels 2939.69 - - Autres               - Autres , d’origine végétale : 2939. 72 - - Cocaïne, ecgonine; sels, … cas par voie de synthèse; doués d'une action physiologique énergique, ils sont plus ou moins toxiques. On range ici les …

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