Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114
… Autres fournitures d'horlogerie. …
Explanatory notes
… 91.14 ‑ Autres fournitures d'horlogerie. 9114.30 ‑ Cadrans 9114.40 ‑ Platines et ponts 9114.90 ‑ Autres Cette position englobe toutes les parties d'appareils d'horlogerie du présent Chapitre, à l'exclusion : a) Des parties et fournitures …Section XVII > Chapitre 89
… Navigation maritime ou fluviale …
Explanatory notes
… Chapitre 89 Navigation maritime ou fluviale Note. 1.‑ Les bateaux incomplets ou … de manutention, de leurs meubles. B) Les coques, quelle que soit la matière dont elles sont constituées. Les bateaux incomplets ou non finis et les …Section II > Chapitre 6
… Plantes vivantes et produits de la floriculture …
Explanatory notes
… Chapitre 6 Plantes vivantes et produits de la floriculture Notes. 1.‑ Sous réserve de la … présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou …Legal note
… Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008
… Vitrages isolants à parois multiples. …
Explanatory notes
… 70.08 - Vitrages isolants à parois multiples. La présente position … assemblage de deux ou plusieurs feuilles de verre (verre à vitre, verre à glace, verre flotté, parfois même verres …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1 > 3206.11
… Contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche …
Classification opinions
… 1. Dioxyde de titane du type anatase, non traité en surface , fabriqué par le procédé au sulfate, avec addition avant la calcination d'une faible quantité de …Section XI > Chapitre 62 > Position 6216
… Gants, mitaines et moufles. …
Explanatory notes
… 62.16 ‑ Gants, mitaines et moufles. Cette position concerne les articles de ganterie, fabriqués en … du n° 61.16 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. La position couvre …Section I
… ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL …
Explanatory notes
… Section I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL Notes. 1.‑ Toute référence dans la … contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre également les produits …Legal note
… contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés. …Section V > Chapitre 27 > Position 2716
… Energie électrique. (position facultative) …
Explanatory notes
… 27.16 ‑ Energie électrique. (position facultative ) Cette position n'appelle aucun commentaire . ______________________ …Section VI
… PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES …
Explanatory notes
… Section VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES … l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans une autre position de la Nomenclature. …Legal note
… Notes. 1.‑ A) Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), … l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans une autre position de la Nomenclature. … et non dans une autre position de la Nomenclature. 3.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs …Section II > Chapitre 8
… Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons …