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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535 > 8535.40
… Parafoudres, limiteurs de tension et parasurtenseurs …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.10
… Articles dits « phares et projecteurs scellés » …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7222 > 7222.20
… Barres simplement obtenues ou parachevées à froid …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.10
… Articles de bureau et articles scolaires …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.30
… Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires …
Section X > Chapitre 48 > Position 4806 > 4806.10
… Papiers et cartons sulfurisés (parchemin végétal) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.2
… Articles et appareils de prothèse dentaire …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.3
… Autres articles et appareils de prothèse …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres …
Explanatory notes
… 20.07 ‑ Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres … 18.06 ). b) Les poudres pour la fabrication des gelées artificielles, préparées au moyen de gélatine, de sucre, de …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30
… Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de …