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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3006
Explanatory notes
… ou l’art dentaire) et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; … pour soins de première urgence 3006.60 - Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, d’autres … 3006.93 - - Placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à un essai …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501
… Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. …
Explanatory notes
… 85.01 ‑ Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. 8501.10 … photovoltaïques à courant alternatif I.‑ MOTEURS ELECTRIQUES Les moteurs électriques transforment l'énergie …Section VI > Chapitre 29 > Position 2906
… Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou …
Explanatory notes
… 29.06 - Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques : 2906.11 - - Menthol …Section X > Chapitre 49 > Position 4904
… Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même …
Explanatory notes
… 49.04 ‑ Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. La présente position comprend la musique, manuscrite ou imprimée, de toute espèce, qu'elle …Section VI > Chapitre 29 > Position 2924
… fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique. …
Explanatory notes
… fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique. - Amides (y compris les carbamates) acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits : 2924.11 - …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
… par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417
… ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques. …
Explanatory notes
… ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques. 8417.10 - Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux 8417.20 - Fours de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2813
… Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce. …