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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.48
… Titrant en fils simples moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques en fils simples) …
Section XI
… MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES …
Explanatory notes
… dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm et les lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matière plastique (Chapitre 39), ainsi que …Legal note
… dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm et les lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matière plastique (Chapitre 39), ainsi que …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101
… Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté … torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. …
Explanatory notes
… 21.01 ‑ Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté … essences et concentrés 2101.12 - - Préparations à base d'extraits, d'essences ou de concentrés ou à base de café … vendus en conditionnements de détail. Sont, par contre, exclus de la présente position : a) Les succédanés …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.41
… D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, pour la photographie en couleurs (polychrome) …
Section II > Chapitre 13
… Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux …
Explanatory notes
… Chapitre 13 Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux Note. 1.‑ Le n° 13.02 comprend notamment … l'extrait d'aloès et l'opium. En sont, par contre, exclus : a) les extraits de réglisse contenant plus …Legal note
… Note. 1.‑ Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de … l'extrait d'aloès et l'opium. En sont, par contre, exclus : a) les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.42
… D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, autres que pour la photographie en couleurs …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1
… Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, …
Explanatory notes
… des monocotylédones (le coco, l'abaca ou le sisal, par exemple) ou, en ce qui concerne la ramie, provenant des … coco . Les fibres de coco (coir) proviennent de l'enveloppe externe des noix de coco; elles sont grossières, cassantes … ou ramie blanche), cultivées surtout dans les pays chauds d'Extrême‑Orient. Au moment de la récolte, la ramie est coupée …Section XI > Chapitre 58
… Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; …
Explanatory notes
… à trame (y compris les velours) en bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm et comportant des lisières réelles; … tissés tubulairement, dont la largeur, à l'état aplati, n'excède pas 30 cm; c) les biais à bords repliés, … obtenues au tissage sont classés au n° 58.08. 6.‑ L'expression broderies du n° 58.10 s'étend aux applications …Legal note
… à trame (y compris les velours) en bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm et comportant des lisières réelles; … tissés tubulairement, dont la largeur, à l'état aplati, n'excède pas 30 cm; c) les biais à bords repliés, … obtenues au tissage sont classés au n° 58.08. 6.‑ L'expression broderies du n° 58.10 s'étend aux applications …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023 > 9023.00
… conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois …