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Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… gamma, rayons-X, rayons ultraviolets et rayons proches de l'infrarouge, par exemple), ainsi qu'au rayonnement de … peut être fixée sur un support. Les plaques sensibles aux infrarouges sont souvent dénommées plaques thermiques, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408

Explanatory notes

… combustible) préalablement comprimé dans le cylindre, où il s'enflamme spontanément sous le seul effet de la chaleur …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704

Explanatory notes

… et communément désignées sous le nom de sucreries ou de confiseries . Parmi ces produits on peut citer : 1)     les … gelées et pâtes de fruits sucrées, présentées sous forme de confiserie. 9)     les pâtes à base de sucre dont la teneur …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… Les tissus caoutchoutés servent principalement à la confection de vêtem ents imperméables, de vêtements spéciaux … Les tissus de la présente position ne doivent pas être confondus avec ceux assemblés face à face par simple collage … des ensouples ( n° 59.11 ). h)     Les tissus caoutchoutés confectionnés au sens de la partie II des Considérations …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2841

Section VI > Chapitre 28 > Position 2828

Explanatory notes

… à décolorer les fibres végétales ou la pâte à papier, à désinfecter les locaux, à épurer les eaux, préparer …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2815

Explanatory notes

… sodium (NaOH) constitue la soude caustique. Il ne faut pas confondre ce produit avec la soude du commerce, qui consiste …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… à effacer 4016.93 - - Joints 4016.94 - - Pare‑chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux 4016.95 - - Autres articles gonflables 4016.99 - - Autres La présente position couvre … 5)    Les pare‑chocs pour accostage des bateaux, même gonflables. 6)    Les matelas, oreillers, coussins et autres …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… des n°s 09.04 à 09.10, voir la Note 1 du présent Chapitre. Conformément aux dispositions de cette Note, le fait que les …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015

Explanatory notes

… c'est-à-dire des verres généralement d'une qualité inférieure à celle des verres utilisés en lunetterie …