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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 65 > Position 6502
… Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes …
Explanatory notes
… 65.02 - Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes … pas dressées ni tournurées ni garnies, les cloches pour chapeaux obtenues en forme : 1) Directement par tressage … avec l'élément spiral. ou 2) Selon la Note 2 du présent Chapitre, par assemblage de bandes préexistantes (d'une …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou …
Explanatory notes
… d’aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou … les cuvettes d'aisance pour le camping. Les réservoirs de chasse en matières plastiques restent classés dans la …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807
… poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales. …
Explanatory notes
… poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales. Cette … outre les gaz, du jus pyroligneux, du goudron de bois et du charbon de bois, les proportions de ces produits variant … sert à enduire à chaud les fûts de bière. Elle est habituellement obtenue en fondant des mélanges de colophane, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.83
… Contenant du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle) …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812 > 6812.9 > 6812.91
… Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8302 > 8302.50
… Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.1 > 8426.12
… Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.3 > 8431.31
… D'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.5
… Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2930 > 2930.80
… Aldicarbe (ISO), captafol (ISO) et méthamidophos (ISO) …