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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9620
… Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires. …
Explanatory notes
… 96.20 - Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires. La présente position couvre les monopodes, les … est un support muni de trois pieds offrant une stabilité significative au dispositif qu’il soutient. Aux fins de la … numérique ou un caméscope dans un support réglable situé à l’extrémité de la perche, sont également comprises …Section IV > Chapitre 23
… Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments …
Explanatory notes
… Chapitre 23 Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments … sous‑produits végétaux issus de ce traitement. Note de sous-position. 1.- Pour l’application du n° 2306.41, … forme de cylindres, boulettes , etc., agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant (mélasse, …Legal note
… de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous‑produits végétaux issus de ce traitement. Note de sous-position. 1.- Pour l’application du n° 2306.41, …Section XV > Chapitre 79 > Position 7903
… Poussières, poudres et paillettes, de zinc. …
Explanatory notes
… 79.03 ‑ Poussières, poudres et paillettes de zinc. 7903.10 ‑ Poussières de zinc 7903.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1) Les poussières de zinc, définies à … aux poudres et paillettes de cuivre, de telle sorte que les dispositions de la Note explicative du n° 74.06 sont …Section II > Chapitre 10 > Position 1008
… Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales. …
Explanatory notes
… 10.08 ‑ Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales (+). 1008.10 ‑ … rentrent la plupart des autres céréales; on l'appelle aussi blé noir . 2) Le millet ou mil (grain de millet …Section III > Chapitre 15 > Position 1520
… Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses. …
Explanatory notes
… 15.20 ‑ Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses. Le glycérol brut est un produit … d'odeur désagréable. 3) Provenant du traitement des lessives résiduaires de savonnerie c'est un liquide de … jaune noirâtre, de saveur douceâtre (et parfois alliacée s'il est très impur) et d'odeur plus ou moins désagréable. …Section V > Chapitre 27 > Position 2702
… Lignites, même agglomérés, à l' exclusion du jais. …
Explanatory notes
… 27.02 ‑ Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais. 2702.10 ‑ Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés 2702.20 ‑ Lignites agglomérés Cette position comprend les lignites (houilles brunes), …Section VI > Chapitre 34 > Position 3406
… Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. …
Explanatory notes
… 34.06 ‑ Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. Les bougies et cierges sont en stéarine, en … parfumés ou ornementés. Relèvent également de cette position les veilleuses et les bougies veilleuses, même avec … ). c) Les mèches, rubans et bougies à base de soufre et similaires du n° 38.08 . …Section X > Chapitre 48 > Position 4814
… Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. …
Explanatory notes
… 48.14 ‑ Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. 4814.20 ‑ Papiers peints et … de motifs, décorées en surface avec un mélange d'huile siccative et de charges, enduites ou recouvertes de matière …Section VI > Chapitre 32 > Position 3211 > 3211.00
… Siccatifs préparés …
Section VI > Chapitre 36 > Position 3601 > 3601.00
… Poudres propulsives …