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Section VI > Chapitre 29 > Position 2939

Explanatory notes

… 2939.62 - - Ergotamine (DCI) et ses sels 2939.63 - - Acide lysergique et ses sels 2939.69 - - Autres               - Autres , d’origine végétale : 2939. 72 - - Cocaïne, ecgonine; sels, … cas par voie de synthèse; doués d'une action physiologique énergique, ils sont plus ou moins toxiques. On range ici les …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.19

Classification opinions

… des chocs extérieurs et des rayures. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023   … 2. Verre de protection pour … connecté » afin de le protéger des rayures. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023   …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.21

Classification opinions

… dépend du coefficient d'absorption d'eau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 2. Brique de placage mince en … d’eau en poids n’excède pas 0,5 %. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 6907.22/2 et 6907.23/2. …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22

Classification opinions

… dépend du coefficient d'absorption d'eau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 2. Brique de placage mince en … d’eau en poids excède 0,5 % mais pas 10%. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 6907.21/2 et 6907.23/2. …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5606 > 5606.00

Classification opinions

… d'artisanat tels que le tricot à la main. Application de la RGI 1. Adoption : 2000 Découpage de la trame dans le sens de … d'artisanat tels que le tricot à la main. Application de la RGI 1. Adoption : 2000 Découpage de la trame dans le sens de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.40

Classification opinions

… d'un système de transmission automatique. Application des RGI 1 et 6 (Note 4 de sous-positions du Chapitre 84). … d'un système de transmission manuelle. Application des RGI 1 et 6 (Note 4 de sous-positions du Chapitre 84). …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.29

Classification opinions

… (des bords) et des cylindres à profilés. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 A Section transversale des … ne peut être utilisée que pour l'enroulage. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5 > 4811.59

Classification opinions

… fabrication des emballages individuels. Application de la RGI 3 b). Voir également les Avis 4811.59/2 et 4811.60/1. … fabrication des emballages individuels. Application de la RGI 3 b). Voir également les Avis 4811.59/1. Adoption : 1995 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.20

Classification opinions

… XI. Voir également l'Avis 6104.62/1. Adoption : 1989 … 2. Gilet en bonneterie dont la surface extérieure consiste en … une ouverture complète sur le devant. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …