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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.3
… Renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804 > 8804.00
… Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.6
… Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939
… Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. …
Explanatory notes
… 29.39 - Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. … 2939.30 - Caféine et ses sels - Alcaloïdes de l’éphédra et leurs dérivés; sels de ces produits : 2939.41 … ses sels 2939 .44 - - Noréphédrine et ses sels 2939 .45 - - Lévométamfétamine, métamfétamine (DCI), racémate de …Section XX > Chapitre 94 > Position 9401
… Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 94.01 ‑ Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties (+). 9401.10 ‑ Sièges des types utilisés pour …Section VI > Chapitre 29 > Position 2938
… Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. …
Explanatory notes
… ET ALCALOIDES NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHESE, LEURS SELS, LEURS ETHERS, LEURS ESTERS ET AUTRES DERIVES CONSIDERATIONS GENERALES Dans le présent Sous-Chapitre, le terme « dérivés» …Section V > Chapitre 25 > Position 2505
… Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion …
Explanatory notes
… 25.05 - Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion … des sables métallifères industriellement utilisés pour l'extraction du métal ( Chapitre 26 ), la présente position …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties. …
Explanatory notes
… pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties. A.‑ MATERIEL FIXE DE VOIES FERREES OU …Section VI > Chapitre 29 > Position 2919
… Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés …
Explanatory notes
… VIII ESTERS DES ACIDES INORGANIQUES DES NON-METAUX ET LEURS SELS, ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES CONSIDERATIONS GENERALES A. - ESTERS DES ACIDES INORGANIQUES DES NON-METAUX Ces …Section II > Chapitre 11 > Position 1105
… Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre. …