Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.20
Classification opinions
… 1. Stérilisateur basse température utilisant une solution aqueuse de formaldéhyde comme agent stérilisant pour la … d’évaporation continue où elle est transformée à l’état gazeux. La vapeur de formaldéhyde est ensuite distribuée uniformément …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60
… Autres, uniquement à moteur électrique pour la propulsion …
Classification opinions
… ouverte située à l'arrière. Il est propulsé par un moteur électrique qui permet d'atteindre la vitesse maximale de 21 kilomètres par heure et possède une capacité de charge de 450 kilos (conducteur, passager, accessoires et chargement compris), ce …Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.60
… Contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.60
… véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.30
… Freins et servo-freins, et leurs parties …
Classification opinions
… câbles repris à l'avis 8708.29/1, constitué par une gaine extérieure flexible et un câble interne mobile. La gaine … à l'intérieur du flexible est obtenu par torsion serrée de plusieurs fils d'acier; chaque extrémité est pourvue d'un arrêt. Le câble de frein à main se présente coupé de longueur et est destiné à raccorder le mécanisme de commande …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.20
… Générateurs de signaux …
Classification opinions
… une horloge de référence primaire autonome conçue pour les opérateurs de réseaux de télécommunications. Elle permet de …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, … contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en … vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier. …
Explanatory notes
… toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, … vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier (+). … cartables et contenants similaires : 4202.11 - - A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué 4202.12 - …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.51
… D'une épaisseur excédant 10 mm …
Classification opinions
… en acier non allié, laminées à chaud (dimensions en mm (largeur x longueur x épaisseur) : 3100 x 6096 x 130), ayant subi les processus de …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.24
… Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques …
Classification opinions
… mouvements associés à la projection d'un film, commandé par ordinateur et comprenant : un système informatisé de … des mouvements; une plate-forme sur laquelle sont fixés à demeure des sièges mobiles, selon une configuration variable … qui se déroule dans le film, dans le but de fournir aux spectateurs l'illusion de participer dynamiquement aux …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets …