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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814
… Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières. …
Explanatory notes
… et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en … de mica extraits de la mine ( books ) et ébarbage sont reprises dans le n° 25.25 . Par contre, relèvent de la présente position les produits obtenus par …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.10
… Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (y compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire) et … stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541
… en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d’autres diodes émettrices de lumière (LED); cristaux …
Explanatory notes
… semi-conductrices se caractérisent notamment par leur résistivité qui, à température ambiante, est comprise entre … lacunes (à charge positive). Les matières semi‑conductrices résultant de l'association d'éléments chimiques de valence 3 … consistant en certains minerais, les impuretés qu'elles renferment naturellement tiennent lieu de dopants. Les …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, …
Explanatory notes
… ou des dessins, émaillés, vernis, imprimés en creux ou en relief, gravés, ajourés, estampés, moulés, formés ou obtenus … sur une plaque indicatrice, une plaque‑enseigne, une plaque‑réclame, une plaque‑adresse ou toute autre plaque analogue. … essentielles d'une machine, par exemple). En revanche, les plaques, étiquettes, fiches et autres articles …Section IV > Chapitre 22 > Position 2207
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. …
Explanatory notes
… on a intentionnellement ajouté certaines matières qui les rendent impropres à la consommation humaine, sans cependant … etc. Cette position comprend aussi les alcools éthyliques rectifiés , dits parfois alcools neutres, qui sont des … mis en vente sous le nom d' alcool solidifié ), qui relèvent du n° 36.06 . …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703 > 6703.00
… Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.91
… Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
… Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion …
Explanatory notes
… 96.17 ‑ Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est … enveloppes. Les ampoules en verre, présentées isolément, relèvent du n° 70.20 . …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour …