Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.1 > 5205.14
… mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.24
… mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.26
… mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.14
… mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.24
… mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4
… Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston … par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.10
… Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques …
Classification opinions
… 1. Appareil destiné à chauffer les liquides et à les maintenir à une température constante, constitué par un thermoplongeur électrique commandé par un thermostat et comportant, en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.10
… Chariots autopropulsés à moteur électrique …
Classification opinions
… articulée , constituée par une unité de base à roues équipée d’un moteur électrique (chariot) sur laquelle est montée une nacelle élévatrice hydraulique …Section XI > Chapitre 62 > Position 6202 > 6202.40
Classification opinions
… comportant un col et des poches. Il couvre le corps jusqu’à mi-cuisses et possède une ouverture complète sur le devant qui se ferme, droite sur gauche, au moyen de boutons et … et des poches latérales. Sa coupe indique clairement qu’il est conçu pour femme, nonobstant son ouverture sur le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des …