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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4012 > 4012.1 > 4012.11
… Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course) …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
… Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » …
Explanatory notes
… - Portes et leurs cadres, chambranles et seuils : 4418.21 - - En bois tropicaux 4418.29 - - Autres … aussi être munis de leurs ferrures (gonds, charnières, serrures, encadrements métalliques, etc.). Les articles … les panneaux cellulaires en bois dont l'apparence est assez semblable à celle de certains panneaux du n ° 44.12 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1
… les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.2 > 2933.29
INN
… … irtémazole … lécimibide … lérimazoline … lusupultide … mecasermine rinfabate … népicastat … nirogacéstat … olmésartan … omoconazole … ondansétron … palifermine … pimitespib … ralimétinib … … rédasemtide … repifermine … rézatomidine … rezvilutamide … semparatide … tifalibep … vélafermine … acide zolédronique …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales …
Explanatory notes
… utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, … chapeaux. Accessoirement, ces mêmes matières peuvent servir à la fabrication de cordages grossiers, de brosses, … que le raphia, en horticulture. Les écorces de baobab servent aux mêmes usages. A l'exception des pailles de …Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou … à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de …
Explanatory notes
… lubrifiantes synthétiques à base, par exemple, de sébaçate de dioctyle ou de dinonyle, d'esters phosphoriques, … cuirs, peaux, pelleteries, etc. Ces préparations peuvent servir à lubrifier ou à assouplir les fibres textiles au … médicaux ( n° 30.06 ). c) Le graphite colloïdal ou semi‑colloïdal ou les pâtes de graphite, du n° 38.01 . d) …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et …
Explanatory notes
… 83.04 ‑ Classeurs, fichiers, boîtes de classement , porte‑copies, … tables et autres meubles. Le matériel dont il s'agit s'entend d'articles des types habituellement utilisés dans … fiches et autres documents, ainsi que des articles en métal servant au classement provisoire des papiers ou à la …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles …
Explanatory notes
… à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous‑main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et … accompagnées de textes à caractère complémentaire et servant à des exercices d'écriture ou autres sont également … rentrent dans les n°s 48.02 , 48.10 , 48.11 ou 48.23 , selon le cas. Il en est de même des feuilles perforées pour …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902 > 8902.00
… navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche …