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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.91
… Additionnés d'aromatisants ou de colorants …
Classification opinions
… de sucre de canne), additionnée en tant que matière colorante. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande … le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés artificiellement …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.10
… Porte-outils et filières à déclenchement automatique …
Classification opinions
… perche de prolongement). Le produit est un accessoire (porte-outils) qui peut se prolonger jusqu'à 4 m de longueur, …Section II > Chapitre 11 > Position 1107
… Malt, même torréfié. …
Explanatory notes
… 11.07 ‑ Malt, même torréfié. 1107.10 ‑ Non torréfié 1107.20 ‑ Torréfié Les … à air chaud appelées tourailles . C'est principalement l'orge qui subit l'opération du maltage. Le grain d'orge …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, …
Explanatory notes
… et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, … métalliques constituant manifestement des parties ou organes de machines ( Section XVI ). d) Les assemblages …Section XV > Chapitre 75 > Position 7502
… Nickel sous forme brute. …
Explanatory notes
… 75.02 ‑ Nickel sous forme brute. 7502.10 ‑ Nickel non allié 7502.20 ‑ Alliages … de billes, de grenailles, de cathodes ou d'autres formes électrodéposées. Sous ces formes primaires , il sert … généralement sous forme de plaques coulées avec deux oreilles servant à les suspendre dans le bain d'affinage. Il …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605 > 5605.00
… même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal …
Section I > Chapitre 5 > Position 0508 > 0508.00
… Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, … seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets …