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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.63
… Tissus de fils à maille fermée, à armure toile non enduits ni stratifiés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3
… machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.90
… Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302 > 4302.1
… entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5515 > 5515.1 > 5515.11
… Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.60
… Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe …