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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.22
… Pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6501
… (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux. …
Explanatory notes
… dressées (mise en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux. A) Cloches non … pour fabriquer notamment les casquettes d'armée ou d'autres uniformes. 2) Les manchons (cylindres) en feutre …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52
… Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et …
Classification opinions
… couleur constitué d'un dispositif d'affichage à cristaux liquides et à transistors à couches minces de 22°pouces … sélection du mode vidéo prédéfini Splendid, pour ajustement automatique, pour réglage de la luminosité et du contraste … pour une utilisation dans les systèmes de navigation et d'automatisation sur des navires. Il est toujours utilisé dans …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.40
… Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.1 > 7321.19
… Autres, y compris les appareils à combustibles solides …
Classification opinions
… à usage domestique, en acier inoxydable fonctionnant au moyen de miroirs en acier et utilisant uniquement …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
… pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de …
Explanatory notes
… pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de … et chambranles : 4418.11 - - En bois tropicaux 4418.19 - - Autres - Portes et leurs cadres, chambranles …Section XVII > Chapitre 87
… Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules …
Explanatory notes
… Chapitre 87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules … ou autres dispositifs électriques ou électroniques, pour autant qu’ils soient destines exclusivement ou …Legal note
… uniquement sur rails. 2.‑ On entend par tracteurs , au sens du présent Chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent … montés ou non sur celui-ci. 3.‑ Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine entrent dans les n°s 87.02 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.30
… Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.30
… Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, …
Classification opinions
… 1. Produit destiné à être ajouté au café , constitué par une poudre grossière, de couleur … de saveur amère, renfermant 93 % de caramel et 6 % de sels minéraux. Adoption : 1960 …Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
… serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une …