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Section IV > Chapitre 21 > Position 2106

Explanatory notes

21.06 ‑ Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. 2106.10 ‑ Concentrats de protéines et substances protéiques …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8103

Explanatory notes

81.03 ‑ Tantale et ouvrages en tantale, y compris les déchets et débris. 8103.20 - Tantale sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage; poudres 8103.30 - Déchets et débris               ‑ Autres : 8103.91

Section VI > Chapitre 31 > Position 3103

Explanatory notes

31.03 - Engrais minéraux ou chimiques phosphatés.               - Superphosphates : 3103.11 - - Contenant en poids 35 % ou plus de pentaoxyde de …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104

Explanatory notes

41.04 ‑ Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y … .               - A l'état humide (y compris wet-blue ) : 4104.11 - - Pleine fleur, non refendue; côtés fleur 4104.19   - -    Autres               - A l'état sec (en …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7225

Explanatory notes

… Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.08 à 72.10 , s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la … N°s 7225.30 et 7225.40 Voir la Note explicative des n°s 7208.10, 7208.25, 7208.26, 7208.27, 7208.36, 7208.37, …

Section III > Chapitre 15 > Position 1510

Explanatory notes

15.10 ‑ Autres huiles et leurs fractions, obtenues … ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 15.09 . 1510.10 ‑ Huile de grignons d’olive brute 1510.90 ‑ Autres … exprimée en acide oléique ne dépasse pas 0,3 gramme pour 100 grammes et dont les autres caractéristiques …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010

Explanatory notes

70.10 ‑ Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, … couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. 7010.10 - Ampoules 7010.20 - Bouchons, couvercles et autres dispositifs de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4410

Explanatory notes

44.10  ‑ Panneaux de particules, panneaux dits « oriented … ou d’autres liants organiques.               - De bois : 4410.11 - - Panneaux de particules 4410.12 - - Panneaux dits « oriented strand board » (OSB) …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105

Explanatory notes

71.05 - Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. 7105.10 - De diamants 7105.90 - Autres Sous cette position … La dimension de leurs particules n'excède généralement pas 1.000 micromètres (microns) mais le calibrage s'effectue au …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103

Explanatory notes

41.03 ‑ Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, … ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre. 4103.20 - De reptiles 4103.30 - De porcins 4103.90 - Autres La présente position …

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